Il existe parfois dans notre métier des situations où des justiciables vont se retrouver adversaires à de multiples reprises. J'ai à l'esprit le cas de figure d'un homme, propriétaires de locaux, qui loue un local commercial à une personne avec qui il ne s'est jamais entendu.
Tout est sujet à procédure, tout incident devient contentieux.
Immanquablement, le juge doit se forger une opinion sur celui qui exagère. Il va, en dehors de toute logique juridique considérer que c'est l'attitude de l’un qui génère le comportement de l'autre.
À partir de cette instant et quelle que soit la nature du contentieux qui lui est soumis, le juge aura tendance à faire pencher la balance du côté de celui qu'il considère comme la victime des agissements de l'autre. Il oublie que chaque contentieux est spécifique et qu'il doit s'extraire de tout préjugé pour pouvoir prendre une décision qui soit fondée sur le plan du droit mais qui soit aussi équitable.
La multiplicité des contentieux opposant les mêmes parties a tendance à tronquer ce rôle pourtant primordial du magistrat qu’est l’impartialité. Pour être plus clair, le juge n'est plus sans a priori au moment où il connaît de nouveaux contentieux entre des parties sur lesquelles il s'est déjà forgé une opinion.
Le sentiment d'injustice vécue par la partie qui, systématiquement, perd ses procès, devient petit à petit intolérable. Il n'existe plus de possibilités de justifier les décisions de justice rendues si ce n'est par l'acrimonie que le juge nourrit à l'endroit de la personne qu'il condamne.
Ce sentiment est parfaitement compris par le justiciable qui, alors, n'accepte évidemment plus les décisions de justice rendues, tant il considère qu’elles n’ont de justice que le nom.
Je rencontre depuis plusieurs années cette difficulté avec l'un de mes clients. Cela fait plusieurs fois que celui-ci, hors de lui, finit par me dire qu'il ferait mieux d'aller prendre un fusil pour aller régler ses comptes lui-même et en terminer une bonne fois pour toutes.
Je l'en dissuade évidemment systématiquement mais je ne suis pas certain que mes conseils portent leurs fruits très longtemps.
Peut-être devrions-nous réfléchir à un système qui permettrait en cas de pluralité de contentieux entre deux parties de les faire juger par des magistrats différents, de manière à ce que ceux qui jugent ne soient pas pollués ou perturbés par des a priori qui sont, toujours, néfastes à une bonne administration de la justice.
Quoi qu'il en soit, pour mon client qui vient de subir une énième défaite, c'est encore un pourvoi en cassation à inscrire, des frais importants à engager, et un sentiment d'injustice dont il ne se départira plus.
